Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCHEMA
I.G.E.+X.A.O., Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
97662442
Date de dépôt :
06/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2027

Présentation de la marque SCHEMA

Déposée le 6 février 1997 par la Société Anonyme (SA) I.G.E.+X.A.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCHEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.G.E.+X.A.O domicilié(e) 16 BOULEVARD DÉODAT DE SÉVERAC - 31770 - COLOMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 514 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque SCHEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCHEMA arrivera à expiration en date du 6 février 2027.

I.G.E.+X.A.O a également déposé les autres marques suivantes : SEE Worldwide , COMPODATA , HANDEL , IGE+XAO , X elec , SEE Freedom


I.G.E.+X.A.O., Société anonyme à conseil d'administration - 16 BOULEVARD DÉODAT DE SÉVERAC - 31770 - COLOMIERS - France - SIREN 338514987


Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2007 n°2335413 - Publication au BOPI 2007-02-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2016 n°2631289 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-28

Appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels enregistrés. Services de conception, d'installation et de maintenance de logiciels, programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.